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Sénat - Archives. Travaux parlementaires. Ordre du jour; Séance publique; Séance/dérouleur en direct; Projets et propositions de loi; Propositions de résolution; Rapports et documents de travail; Fonction de contrôle ; Comptes rendus des débats; Commissions; Office et délégations; Questions; Scrutins; Statistiques; Vos sénateurs. La Présidence du Sénat; Groupes politiques. Confortant cette démarche d'ouverture, le précédent gouvernement a déposé sur le bureau du Sénat, en 2006, deux projets de loi relatifs aux archives, l'un ordinaire, à caractère général, l'autre organique, spécifique au Conseil constitutionnel Le Sénat compose avec l'Assemblée Nationale le Parlement français. Il vote les lois de la République, contrôle l'action du gouvernement, représente les collectivités locales. Sont en ligne en texte intégral l'ensemble des documents liés à l'activité parlementaire : projets et propositions de loi, rapports, auditions, travaux des commissions, questions des sénateurs, comptes rendus. 1957 : les traités de Rome au Conseil de la République (dossier réalisé par la division des Archives du Sénat à l'occasion du 50e anniversaire des traités de Rome) Les sept points principaux du Traité d'Amsterdam; Le Parlement européen avant et après le Traité d'Amsterdam; Les sept points principaux du Traité de Nic

Archives - Sénat - Senat

Le Sénat recrute un archi­viste pour un contrat à durée déter­mi­née de 3 ans. L'entrée en fonc­tion inter­vien­dra le 4 jan­vier 2016 Le Sénat ouvre son fonds d'archives aux chercheurs qui en font la demande. Le service est ouvert au public, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h00 à 12h30 et de 14h30 à 18h00 Pour tout renseignement : 01 42 34 36 18 ou envoyer un courriel à la direction de la bibliothèque et des archives du Sénat A part entre 2011 et 2014, la majorité du Sénat a toujours circulé entre la droite et le centre. Et les élections sénatoriales de dimanche pourraient prolonger cet état de fait

SÉNAT CONSERVATEUR, CHAMBRE DES PAIRS COUR DES PAIRS documents au format pdf > État général des fonds mis à jour . Complément : O 2 1302 à 1551 (Sénatoreries). O 2 1430 à 1436 et CC60 à 63 (Commission de la liberté individuelle ; 1802-1814) - Archives imprimées du pouvoir législatif : AD XVIII o B (Sénat conservateur : communications, projets de lois, rapports (an VII-1814. Visite des archives du Sénat - le 8 juin 2018, à Paris [Association des archivistes français, L'AAF regroupe les professionnels des archives du secteur public comme du secteur privé. Créée en 1904, l'Association compte actuellement 2200 membres, adhérents, mandataires et bénéficiaires. Accueil Archives des étiquettes : Sénat. Étiquette : Sénat. Editoriaux. Maxime Sentence Maxime Sentence. 14 juillet 2020. Victoire ! Le Sénat découvre la radicalisation islamiste en France ! Coronavirus. Alain Houpert Alain Houpert. 28 mai 2020. Alain Houpert : « La commission d'enquête du Sénat veut la vérité sur les dysfonctionnements durant la crise » Editoriaux. Sébastien M Après son bon résultat aux sénatoriales, la Girondine intègre l'état-major de la haute assemblée Suite aux élections sénatoriales, le Sénat a renouvelé ses postes clefs et organe Mercredi 8 juillet 2020, le Sénat a adopté le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière. Lire l'article . 3 juillet 2020. Revalorisation des pensions de retraites agricoles. Vendredi 3 juillet 2020, le Président de la République a promulgué la loi n° 2020-839 visant à assurer la revalorisation des.

Sénat - Direction de la bibliothèque et des archives. Division des archives; Sénat. Sénat - Direction de la bibliothèque et des archives. Division des archives contact Jean-Marc Ticchi numéro de téléphone 01.42.34.36.18 courriel archives@senat.fr adresse. Palais du Luxembourg, 15 rue de Vaugirard, 75006, Paris. nous écrire Palais du Luxembourg, 15 rue de Vaugirard, 75291 Paris Cedex. Réélue le 27 septembre, la sénatrice LR rejoint le groupe de 26 parlementaires veillant au bon fonctionnement du Palais du Luxembourg. La constitution du bureau du Sénat a été proclamée e Les travaux du Sénat dans le cadre de la Conférence sur le climat. Engagement républicain et sentiment d'appartenance à la Nation. Le Président du Sénat lance une grande consultation citoyenne; Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes . Le blog de Mme Keller, rapporteure du groupe du travail de la délégation à la prospective sur les maladies infectieuses. Contact. Université de Fribourg. Av. de l'Europe 20. CH-1700 Fribourg. www.unifr.ch. © Université de Fribourg | Impressum | Mentions légales | Numéros d'urgence.

DIRECTION DE LA BIBLIOTHÈQUE ET DES ARCHIVES - Sénat

  1. 1Les archives du Sénat ne conservent que peu de documents en relation avec la diplomatie parlementaire au Sénat sous la III e République, en dehors des procès-verbaux des réunions de la commission des Affaires étrangères créée en 1915 et de quelques documents protocolaires. Au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, en revanche, l'activité internationale du Sénat prend son essor.
  2. Le passage du professeur Didier Raoult devant la commission d'enquête du Sénat vaut d'être vraiment regardé de bout en bout. Pour deux raisons. 1/ La clarté d'un pionnier de la recherche scientifique. On y découvre d'abord la clarté des explications d'un spécialiste pour des choses qui n'ont pourtant rien de simples aux yeux des profanes. Oui, le virus mute, explique Didier.
  3. Pour le président du Sénat français Gérard Larcher, «cette élection, dans un contexte sanitaire, économique et social inédit, encourage la majorité sénatoriale de la droite et du centre»
  4. Archives ; Expositions, concerts, communication : le Sénat mène grand train Il rêvait d'incarner une présidence modeste au service d'un Sénat ambitieux. Il souhaitait encore combler le.
  5. 2B - Archives propres du Sénat de Savoie Chapitre 1 : Secrétariat du Sénat Cote Ancienne cote mq émetteur intitulé détails début fin 2B 34 B 1790 Secrétariat du Sénat Correspondance avec les souverains savoyards Lettres reçues du duc Charles-Emmanuel 1er (11ième duc de Savoie de 1580 à 1630) et de son épouse Catherine d'Espagne (décédée en 1597) 1569 1595 2B 35 B 5806.

Le Sénat - Association des archivistes françai

Politique. Pourquoi Christophe Priou cède son siège au Sénat à Laurence Garnier. Ils avaient passé un accord, lors des élections sénatoriales de 2017, pour ce changement à mi-mandat Les archives. Conversation d'avenirs. Émission diffusée le 04 avr 2008. L'informatisation de l'information a connu une croissance folle qui est allée de pair avec l'informatisation de l'archivage. Or, on s'aperçoit que les supports numériques utilisés ne dureront pas. Peut-on imaginer tout perdre ? Comment éviter la perte des données et « le cimetière numérique » ? Voudra-t-on. Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 34-51. Assemblée nationale législative. Série 1 / Tome 41 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,... ; avec la collab. de MM. E. Tonnier et C. Pionnier -- 1890-1897 -- livr Il est impératif de ne plus prolonger la durée des concessions autoroutières qui doivent arriver à échéance à partir de 2031, conclut une commission d'enquête du Sénat. Dans son rappor Après le renouvellement de la moitié des membres du Sénat, voilà dix jours, c'est le bureau de l'institution qui a été constitué ce mardi. Deux sénatrices de nos départements.

dossiers d'histoire - Le Sénat sous l'Empire de Napoléon

Histoire - Sénat - Senat

Un Sénat entièrement masqué pour cause de Covid-19 a réélu très largement jeudi à sa présidence, pour un quatrième mandat, Gérard Larcher (Les Républicains), qui a affirmé « le devoir. Christian Poncelet a été président du Sénat de 1998 à 2008. (archives) — ROMUALD MEIGNEUX/SIPA Christian Poncelet, gaulliste et ancien président du Sénat entre 1998 et 2008, est décédé. Inventaire d'archives : B - Fonds du Sénat de Savoie. Anciennes cotes provisoires, voir fonds 1B, 2B, 3B et 4B. Date : sans date. Télécharger la cote Institution de conservation : Archives départementales de la Savoie Contact Accéder au site. Le sénateur Les Républicains (LR) Gérard Larcher a été largement réélu jeudi à la présidence du Sénat dont l'ancrage à droite a été conforté lors des élections de dimanche dernier.

Elections : stable comme le Sénat

Le processus de confirmation de la juge Amy Coney Barrett, nommée par Donald Trump à la Cour suprême, a débuté lundi au Sénat par un dialogue de sourds, les républicains louant une. recrut.bibliothecaire@senat.fr En cas de besoin d'information, la direction de la Bibliothèque et des Archives peut être contactée aux numéros suivants : 01.42.34.35.09 / 01.42.34.37.08. Nom de l'employeur : Sénat . Adresse : 15 rue de Vaugirard , 75006 Paris PRÉSENTATION - MISSIONS. ENVIRONNEMENT Affecté·e à la Direction de la Bibliothèque et des Archives, le·la bibliothécaire.

Archives de la Chambre des comptes (Archives camérales). SA 475-7668; Intendance générale, intendances provinciales. Atlas Marchetti et Denis, 1781-1782. (C 499-500) Contrats administratifs de travaux (1725-1791) Statuta vetera, 1430 (C 654) Cours et juridictions. Edits bulles du Parlement de Chambéry, 1540-1559. (1B 8 à 12) Création du Sénat de Savoie (2B 1) Styles et règlements du. Archives départementales de la Savoie 244 quai de la Rize, 73000 Chambéry www.sabaudia.org Archives départementales Fonds du Sénat de Savoie Archives recueillies par le Sénat : «Sénat-Familles» (1329-1809) Cote : FR.AD073. 4B 1001 à 2107 (1107 articles) Index alphabétique établi par Corinne Townley (juin 2006

dossiers d'histoire - Hommage à Alain Poher - SénatRené COTY - Sénat

Le Sénat dominé par la droite a adopté mardi, avec des modifications, une proposition de loi de la majorité présidentielle visant à porter de 10 à 6 Maine-et-Loire. Catherine Deroche (LR) présidente de la commission des affaires sociales du Sénat. La sénatrice de Maine-et-Loire a été désignée par ses pairs pour présider la commission. Près de la moitié des sièges du Sénat, 172 sur 348, seront renouvelés le dimanche 27 septembre. Mais à quoi sert exactement cette chambre haute du Parlement, souvent critiquée notamment pou Le Sénat de Savoie est une institution judiciaire, siégeant à Chambéry, créée par le duc de Savoie Emmanuel-Philibert à travers un édit du 12 août 1559.Ce dernier établissait ainsi une Cour souveraine sous le nom de Sénat de Savoie.La confusion entre l'expression de Cour souveraine et de la souveraineté a probablement permis une évolution vers l'usage de Souverain Sénat de Savoi

Journal officiel de la République française

Gaulliste et ancien président du Sénat entre 1998 et 2008, Christian Poncelet est décédé à l'âge de 92 ans. Christian Poncelet, gaulliste et ancien président du Sénat entre 1998 e Visite des archives du Sénat - le 8 juin 2018, à Paris [Association des archivistes français, L'AAF regroupe les professionnels des archives du secteur public comme du secteur privé. Au cœur de ses activités : un centre de formation accueillant près de 1000 personnes tous les ans, des publications, des événements, la promotion du métier, etc. Créée en 1904, l'Association compte. Politique Gérard Larcher, le Sénat incarné . Réélu ce jeudi pour trois ans à la tête de la Haute Assemblée après le scrutin de dimanche favorable à la droite et au centre, le gaulliste. Les membres du Sénat ont adopté, avant-hier, le projet de loi relatif à la prévention et à la lutte contre les bandes de quartiers. Le ministre de la Justice, Belkacem Zeghmati, qui a.

Après les élections sénatoriales de la fin septembre 2020, le Sénat vient de constituer ses commissions. Et jusqu'à présent, si trois grandes commissions étaient présidées par des. Le puissant chef des républicains au Sénat américain, Mitch McConnell, pourtant un allié de Donald Trump, a déclaré jeudi qu'il évitait la Maison Blanche depuis début août en raison de son.. Presentation de l'Assemblee nationale, du palais Bourbon, de ses membres (deputes), de son fonctionnement et de son actualite : agenda, travaux en cours (amendements, rapports, commissions, lois), textes et dossiers (legislatifs ou d'actualite).. Paris - Gérard Larcher s'apprête à être réélu jeudi haut la main pour un 4e mandat à la présidence du Sénat, où la majorité de droite et du centre est sortie confortée des élections.

Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XVIII, Du 12 août 1790 au 15 septembre 1790 ([Reprod.]) / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,... -- 1884 -- livr Christian Poncelet en 2010 Lionel BONAVENTURE AFP/Archives. 4 mn . Publicité. Lire la suite. Paris (AFP) Christian Poncelet, gaulliste fidèle et ancien président du Sénat entre 1998 et 2008. Un Sénat entièrement masqué pour cause de Covid-19 a réélu très largement jeudi à sa présidence, pour un quatrième mandat, Gérard Larcher (LR), qui a affirmé le devoir de recoudre un.

Washington - Le Sénat a entamé lundi l'audition de la juge Amy Coney Barrett, nommée par Donald Trump à la Cour suprême, par un dialogue de sourds entre des républicains admiratifs de cette. Parmi les nombreux candidats aux prochaines élections sénatoriales du 27 septembre (consulter la liste ici), certaines personnalités politiques se lancent à l'assaut de la Haute assemblée ou souhaitent conserver leur siège.Bruno Retailleau. Le président du groupe Les Républicains au Sénat (photo en haut de l'article) est candidat à sa réélection en Vendée /Photo d'archives/REUTERS/Ludovic Marin Selon les premiers résultats communiqués en début de soirée, la droite a conforté son ancrage et le groupe socialiste devrait rester en deuxième position Sénat : François Patriat réélu à la tête d'un groupe LREM qui change de nom VOTE L'ancien socialiste était en compétition interne avec le sénateur de Paris Julien Bargeton 20 Minutes. Tahiti, le 5 octobre 2020 - Le sénateur Teva Rohfritsch a officiellement rejoint le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants (RDPI) au Sénat. Fraichement élu le 2..

Archives du Sénat de Savoie. Procédures civiles et criminelles, directes ou en appel. 1559 à 1792 AD073 - B0 1 à B0 8171. Inventaires numériques. 8171 fiches phototopiées puis numérisées Elections sénatoriales 2020 : entre 2012 et 2017, un premier groupe écologiste au Sénat. Lecture 5 min A La Une Le Mag Sud Ouest Sud Ouest Ouvre Ses Archives. Le groupe écolo au Sénat, en. Sénat-Familles - Archives départementales de Savoie download Plainte Commentaire Accueil > Europe & International > International > Archives des actualités. Actualités interparlementaires . 6 décembre 2013. Premier Forum parlementaire maroco-français. Conduites par les présidents des assemblées du Parlement du Royaume du Maroc et du Parlement de la République française, des délégations de ces quatre assemblées se sont réunies à Rabat, le 6 décembre 2013, pour.

Vous êtes ici : Accueil » Archives » Archives élections » Dossier élections sénatoriales 2014 » Annexe 8 : Composition du Sénat (au 8 juillet 2014) Imprimer Gestion des cookie Sénat Archives - SOGEDO. A LA UNE ACTUALITÉS DÉBATS ENVIRONNEMENT. 21 octobre 2019 Vie pratique : demain mardi à 14 heures 30 vote au Sénat sur le texte Engagement et Proximité. C'est un texte important pour corriger des erreurs manifestes de la loi NOTRe aujourd'hui quasi unanimement très décriée. De nombreux amendements ont été discutés. Le vote solennel interviendra demain à. LIBREVILLE (Equateur) - La présidente de la Chambre haute du Parlement gabonais (Sénat), la vénérable. Actualité Politique Vœux de nouvel an : Le Sénat réaffirme son soutien au Chef de l'Etat, à l'œuvre de construction et de réconciliation des gabonais. 8 mois ago . LIBREVILLE (Equateur) - Le président gabonais, Ali Bongo Ondimba, a reçu ce mardi 7 janvier. Archives du Sénat - RCmap - HJ : Fonctionnement du forum - Derniers combats - destitution - Déclarations de guerre - Voila une bonne nouvelle - RESPECT des lim La base BOFiP-Impôts Archives n'est pas disponible actuellement. Vous pouvez adresser vos demandes, concernant la doctrine administrative fiscale antérieure au 12 septembre 2012 à l'adresse : bureau.jf2a-bofip@dgfip.finances.gouv.f

Sénat. Le président sortant Gérard Larcher réélu à une large majorité. Le sénateur Les Républicains a été réélu à la tête de la chambre haute du Parlement avec 213 voix au premier tour Christian Poncelet, gaulliste et ancien président du Sénat entre 1998 et 2008, est décédé à l'âge de 92 ans, a annoncé ce vendredi 11 septembre son successeur à la mairie de Remiremont. Le Sénat reste ancré à droite. Les élections sénatoriales de ce dimanche n'ont pas bouleversé les grands rapports de force à la Chambre Haute

Accueil - Sénat - Senat

Le Sénat regroupe quant à lui 100 sénateurs, soit 2 par État, élus pour un mandat de six ans. Tous les deux ans, le tiers des sièges du Sénat font l'objet d'élections — soit 33 cette. Gérard Larcher a été, comme prévu, réélu ce jeudi à la présidence du Sénat, pour un quatrième mandat de trois ans. Sénateur LR des Yvelines, Gérard Larcher a recueilli 231 voix dès le.

Le sénateur LR des Yvelines a été très largement réélu, jeudi, à la présidence du Sénat pour un quatrième mandat de trois ans. M. Larcher a recueilli 231 voix dès le premier tour du. Mots-clés : Sénat - Palais du Luxembourg, Action Logement Groupe, Sophie Primas, Dominique Estrosi-Sassone, Annie Guillemot, Marie-Noëlle Lienemann, Les Coop' Hlm Business Immo Personnes citée

Christian Poncelet, gaulliste et ancien président du Sénat entre 1998 et 2008, est décédé à l'âge de 92 ans, a annoncé vendredi le maire de Remirem.. Photo d'archives VM /Jérôme HUMBRECHT. L'ancien président du Sénat et ancien maire de Remiremont Christian Poncelet s'est éteint cette nuit à Remiremont où il a passé la majeure. Christian Poncelet, gaulliste fidèle et ancien président du Sénat entre 1998 et 2008, est décédé vendredi à l'âge de 92 ans au terme d'un parcour..

L'ancien président du Sénat, entre 1998 et 2008, Christian Poncelet est décédé à l'âge de 92 ans. L'homme politique, originaire des Ardennes, se décrivait volontiers comme un Européen. Gérard Larcher rempile pour un 4 e mandat à la présidence du Sénat. Sorti renforcé des élections sénatoriales de dimanche 27 octobre, il a recueilli, jeudi 1 er octobre, 231 voix dès le. Le Sénat est un contre-pouvoir nécessaire... où la droite règne en maître depuis plus de 60 ans, car le mode de scrutin l'avantage. Pour préserver l'institution, il est nécessaire de revoir. Sénat. Le Vendéen Bruno Retailleau reconduit à la présidence du groupe Les Républicains. Après avoir été réélu sénateur de Vendée dimanche dernier, Bruno Retailleau retrouve la. Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 9. Du 16 septembre 1789 au 11 novembre 1789 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,... -- 1875-1889 -- livr

Archives Mots Croisés La Croix International Librairie La La majorité de Gérard Larcher confortée au Sénat. Analyse Le renouvellement de la moitié de la chambre haute à l'issue des. Pour la première fois, un frère et une sœur sont sénateurs. Corinne Imbert et son cadet Bruno Belin, par ailleurs tous les deux pharmaciens. Quand un sénateur rencontre un autre sénateur Emmanuel Kessler, Président-Directeur général de Public Sénat a proposé un comité de 2 femmes et 2 hommes que le Conseil d'administration de Public Sénat a approuvé. Jean-Paul CLUZEL , ancien président de Radio France et de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées Un groupe de 12 élus. Il est constitué d'un noyau de cinq sénateurs déjà en place au Sénat : outre Esther Benbassa et Guillaume Gontard, Ronan Dantec et Joël Labbé siégeaient au sein du. TAG sénat . Le mécénat : charge publique ou nécessité ? 23 septembre 2019 ; by pascale.strubel; 2 Comments; Le 9 septembre 2019 s'est déroulé au Sénat un colloque passionnant sur un sujet brûlant. Intitulé Le mécénat : charge publique ou nécessité , il a réuni des acteurs majeurs du monde de la vie publique et de la générosité. Morceaux choisis. Read More . Abonnement au.

Gontard président du nouveau groupe écologiste du Sénat

Le Sénat devra trancher ce duel législatif pour une deuxième fois. Pour lire la suite, afficher l'article complet sur le site Plus.LaPresse.ca. Lois Canada, Loi C-14, Sénat. Le projet de loi renvoyé au Sénat une seconde fois. 16 juin 2016 par Rédaction AQDMD. D'un côté, le gouvernement Trudeau qui tient au critère de « mort naturelle raisonnablement prévisible » pour qu'un. Les archives de ce procès ont été déposées aux Archives nationales (cotes CC 499 et 500). Les Archives du Sénat conservent néanmoins trois volumes relatifs au procès Parfois, l'intuition philosophique peut faire valoir ses droits par rapport aux déductions journalistiques. Ceux qui sont censés relater les faits semblent abdiquer devant le cas Benalla

Archives; Elections; Villes; Blogs; info / élections. La droite confortée au Sénat, les écologistes en mesure de créer un groupe Par Laure Equy — 27 septembre 2020 à 22:06. Emission Public. Tous les anciens documents législatifs (1834 - 1995) peuvent être consultés en format pdf. Cette possibilité est le résultat du projet Digidoc, qui a permis de scanner tous les documents législatifs de la Chambre et du Sénat disponibles dans les archives. Chaque document est classé par numéro, date et session, qui sont dès lors les.

Georges CLEMENCEAU - l'enfance - Sénat

Les membres du comité pour le commerce ont voté à l'unanimité pour que Mark Zuckerberg, Sundar Pichai et Jack Dorsey se présentent devant le Sénat. Aucune date n'est encore fixée Didier Raoult face au Sénat, des attaques et des mensonges Par Stéphanie Benz et Victor Garcia , publié le 16/09/2020 à 07:55 , mis à jour à 07:5 Le président du Sénat, Gérard Larcher, à Paris le 2 juillet 2020. — Jacques Witt/SIPA A la suite des résultats des élections sénatoriales de dimanche, confortant la majorité de droite et. Alain Marleix, Secrétaire d'Etat à l'Intérieur et aux collectivités territoriales se félicite du vote conforme en fin d'après-midi par le Sénat du projet de loi de ratification de l'ordonnance du 29 juillet 2009 portant délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés deux jours après que l'Assemblée nationale se soit prononcée favorablement sur le texte

Les matins du Sénat diffuse et décode les moments forts de l'examen des textes dans l'hémicycle ainsi que des auditions d'experts et de personnalités politiques entendus par les commissions du Sénat. 06h00 : Magazine Allons plus loin (60 mn) 07h00: Magazine Questions aux sénateurs (60 mn) Pour la première fois, Public Sénat et Accropolis s'associent pour créer un dialogue rare entre. C'est Pierre Laurent, ancien ­secrétaire national du PCF (2010-2018) et membre du groupe CRCE, qui s'y installe, devenant l'un des huit vice-présidents du Sénat. Les sept autres sont. Rapport de la Cour des comptes au Sénat sur les Archives nationales : l'AAF réagit. Convoquée par la commission des Finances du Sénat le 1er février dernier, l'AAF a pris connaissance du rapport de la Cour des comptes Les archives nationales - Les voies et moyens d'une nouvelle ambition. L'AAF remercie la commission des Finances du Sénat de cette occasion qui lui a été donnée. Le sénat italien vote la mort politique de Berlusconi. mer, 27/11/2013 - 18:00. Par . La Rédaction. Fin de partie pour Silvio Berlusconi. Condamné pour fraude fiscale, le Cavaliere a été déchu de son rang de sénateur par ses pairs mardi après-midi pendant que ses supporters manifestaient devant sa résidence romaine. Récit du jour le plus long pour l'ex-chef du gouvernement italien. Le Sénat a adopté mardi, lors d'un vote serré, le projet de révision de la loi bioéthique. Si la mesure phare du texte, l'ouverture de la PMA à toutes les femmes, a été validée, ses modalités d'application ont été largement édulcorées. Timothée de Rauglaudre 4 février 2020. News Des députés appellent à reconnaître inconditionnellement les enfants nés par GPA Dix députés.

Sénatoriales : les postes clefs du bureau et des

sénat Page d'accueil Page d'accueil | Nouvelles et événements | sénat. Confirmation de Mike Pompeo comme secrétaire d'État. Déclaration du président au sujet de la confirmation de Mike Pompeo comme secrétaire d'État La Maison-Blanche, Bureau de la porte-parole, le 26 avril 2018. Je suis ravi de la confirmation par le Sénat de Mike Pompeo au poste de diplomate en chef de notre. Le Sénat américain assigne Mark Zuckerberg, Sundar Pichai et Jack Dorsey à comparaître Edouard Luquet 02 octobre 2020 à 15h2

Pour le président du Sénat Gérard Larcher, Emmanuel Macron

Archives nationales - Fonds publics postérieurs à 1789

AFP/Archives - LIONEL BONAVENTURE. 19 réactions . C'était l'une des revendications phares issues du Grand Débat , qui avait suivi la crise des Gilets Jaunes : supprimer le Sénat. La. Vous êtes ici : Accueil » Archives » Archives des actualités » 2010 - Actualités » Débat sénat prostitution. Imprimer; Gestion des cookies; 2010 - Actualités. Brice Hortefeux participe à un débat au Sénat sur la situation des personnes prostituées. 11 mai 2010 Mardi 11 mai 2010, Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, a. Projet de loi relatif aux archives, modifié en 1 ère lecture par l'Assemblée nationale le 29 avril 2008 , TA n° 135 . Sénat - 2 e lecture (Dossier en ligne sur le site du Sénat) Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif aux archives, n° 305, déposé le 29 avril 2008 et renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du. Tag: sénat. Juin 08 2009. Voix rapide - l'actualité en bref du 01 au 07 juin 2009 . De Meyer et Partenaires dans la catégorie Brevets, Marques, Multimedia, Noms de domaine, Propriété Industrielle, Voix Rapide; 8 juin 2009. La notification d'une marque doit être effectuée avec prudence le 06/06/09 sur NetPME.fr L'année suivante, elle dépose auprès de l'Institut national de.

dossiers d'histoire - Les médailles commémoratives de laLe salaire minimum (SMIG) adopté le 29 janvier 1950 par le
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